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PAESi
Chamb'ry
(b\)
PILLET (Louie). Table décennale dee
arrete de la Cour de Cassation et de la
Cour d'Appel de Savoie de 1848 à 1859.
=
Chambéry, impr. du Gouvernement,
1858, 4°.
16926. - PILLET (Lonis) et EYSSAUTIER
(L.-A.). JOllrnal dea Cours impériales de
Grenoble et de Chambéry.
=
Grenoble, imprimo de Prudhomme,
1861-67; impr. F. Allier père et fila
1868-76, 8°.
16927. - BUNCHARD (Claudiue). Livre–
journal du Sénat de SlJ,voie.
=
(in
Mém. Acad. Savoiej
Chambéry,
1885; III, X, XXIV-XXVII.
16928. - COPl'lER (Joseph) et CHABHAND.
Journal dea Cours d'Appel de Chambéry
et de Grenoble.
=
Grenoble, impr. Baratier et Dar–
delet , 1889-90, sq. 8
u
.
(16929). - STATQTI del conte Amedeo VI
per la Curia del Consiglio residente di
Chambéry (1379).
=
(Ms. Bibl. S. M. - n. a. - apogr.
autent. sec. 19° -
fO;
22 csn.
(16930). - RELATION
SUl'
l'origine et pro–
grès du Sénat de Savoie, 1722,
11
aolit.
=
(M8. Arch. St. Tor. - Inv. voI. 77
(Mat. giuridiche); p. 57; m.
1.
(16D31).
-
RÈGLE8, Statutz et Éditz de
Charles III, neuvième duc de Savoye, pour
le Sénat de Chambéry, 19 sept. 1522.
=
(Ms. BibI. Naz. Tor. - M. III,
lO,
f.
4.
(16932). - REGISTRE du procès fait au
Parlement de Bourgogne à J ulien Ta–
bouet, procureur général, en Savoie, com–
mencé le
1
er
septembre 1550.
=
(Ma. BibI. Dijon, n. 237.
Ci'.
ROBIl:RT
(UI.),
Mss. Bibl.
de France; 1881,
274;
cf.
PELLIS80N
et
TABOUhT,
Procès
des Sé–
nateurs de
Chambéry
(in DE LA
CUISINE,
Le
Par·
lement de Bow'gogne;
II,
18-36).
(1(j!}32
i ). -
MlhlOIHE sur les appellations
comme d'abus dans les provinces de Sa–
voye, et au.tres, qui jouissent des privi.
lèges de I'Rglise Gallicane (1621).
=
(Ms. Arch. St. Tor. - lnv. voI. 79,
2° (Mat. eccles.) - p. 220; cat. 15, m. 2;
Sugli usi gallicani in Savoia, cf. n.
(1.6670)
sq.
(16933). -:- L'USAGE de Savoye concernant
les matières ecclésiastiques, par rapport
à
la puissance et jurisdiction laique:
=
(Ms. Bibl. Naz. Tor. - M. II, 29
- sec. 18° - fO; 232 pp.
,
=
(Ms. Bibl. C. d'App. di Chambéry.
=
(Ms. Bibl. pubI. Chambéry.
(16934). - RECUEIL sommaire de la pra.
tique de Savoye dans les matières ecclé–
siastiques.
=
(Ms. Bibl. Ar'ch. St. Tor. - H. II,
24 ' -
f".
(16935). - USAGE de la pratique de Sa–
voye dans les matières ecclésiastiques,
autorisée par les anats que le Sénat y a
rendus et par les usages de France, et
d'autres nations catholiques.
=
(Ma. BibI. Naz. Tor. - M. 1, 24
- sec. 18°, fO.
ADDITION
à
l'usage de Savoye, concer–
nant les matières ecclésiastiques ... - Le
petit ouvrage de la pratique de Savoie
dans les matières ecclésiastiques.
=
(Ms. Bibl. Naz. Tor. - M. II, 27
- già Ces . Saluzzo.
(16936). - HARANGUE prononcée à l'entrée
du Sénat de Savoie en 1770 concernant
l'origine, les progrès et l'état actuel de
la législation de Savoie.
=
(Ms. Bibl. S. M. - mise. ms.
CXLVIII, 32 - apogr.
(16937). - DECISIONES Senatuum Sabaudioo
(17~4-30).
•
=
(MB. già Della Valle di Clavesana,
poi Bruno di Tornaforte e ora Bibl. civ.
Cuneo.
Cf.
MAZZATINTI,
lnv. mss.
bibl.
Italia;
I,
87.
(16938). - OBSERVATIONS du Sénat dt:j Sa–
voie sur le 8ujet du Code pénal des Etats
Sardes.
=
(Ms. Bibl. C. d'App. di Chambéry
- f'
140 pp.
(16939). - MUGNIER (F.). L'arrestation et
la décapitation de Guy de Fésigny, pré–
sident du Conseil résident, par Jacques
de Montmayeur (1434-1435).
=
(M8.